Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dauphin
TRAN Jean-Louis

Numéro de dépôt :
99801606
Date de dépôt :
07/06/1999
Lieu de dépôt :
NOUVELLE CALEDONIE
Date d'expiration :
07/06/2009

Présentation de la marque Dauphin

Déposée le 7 juin 1999 par TRAN Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NOUVELLE CALEDONIE), la marque française « Dauphin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est TRAN Jean-Louis, domicilié(e) 1, rue Louis Nas de Tourris, Vallée des Colons, NOUMEA, NOUVELLE CALEDONIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRAN Jean-Louis - France.

La marque Dauphin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dauphin est expirée depuis le 7 juin 2009.

TRAN Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : ROOTS , P & B PHI & BINH


TRAN Jean-Louis - 1, rue Louis Nas de Tourris, Vallée des Colons, NOUMEA, NOUVELLE CALEDONIE - France


TRAN Jean-Louis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

- sacs de plage, - sacs à dos, - sacs d'écolier, - sacs de voyage, - tissus et produits textiles - linge de bain (à l'exception de l'habillement) - serviettes de toilettes (en matière textiles) - non-tissés (textiles) - sacs (enveloppes, pochettes) pour emballage (en papier ou matières plastiques), - vêtements - chaussures chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.